MENTIONS LEGALES ET CONDITION D'UTILISATION
Editeur du site : Catherine Arniac-Bayard
Chemin Roqueplan
13280 Raphèle les Arles
Tel. : +33 (0)6 20 31 25 70
Directeur de publication : Catherine Arniac-Bayard
Les présentes conditions d’utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs du site officiel de l'artiste CATHERINE ARNIAC, http://www.catherinearniac.com
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.
Si vous les refusez, merci de bien vouloir quitter le site maintenant.
La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
MENTIONS LEGALES
Le site Internet http://www.catherinearniac.com(ci-après désigné le « site ») est un site édité par la société : Catherine Arniac-Bayard
Le directeur de la publication est : Madame Catherine Arniac
Le fournisseur de l’hébergement est :
Wix.com
Inc. PO box
40190 San Francisco
CA 94140
USA
AGE ET ACCES AU SITE
L’accès au site est autorisé à toute personne sans limite d’âge.
Si vous n’accédez pas à ce site depuis la France, il vous appartient de vous assurer que la législation du pays depuis lequel vous vous connectez vous autorise un tel accès.
L’accès au site http://www.catherinearniac.com est gratuit.
Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc…) permettant l’accès au site sont à la charge et relèvent de la responsabilité exclusive de l’utilisateur, de même que les frais de télécommunication induits par leur utilisation.
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdits. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciations aux poursuites.
GESTION DU SITE
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contradiction avec les lois et réglementation.
suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
RESPONSABILITÉ
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment en cas de rupture du service, d'intrusion extérieure, de virus téléchargés ou de dommages causés au matériel ou au logiciel qui résulteraient de l'utilisation de ce site.
L’éditeur n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent au site.
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, l’éditeur ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut vous conduire vers d'autres sites Internet sur lesquels l’éditeur n'a aucun contrôle.
L’accès au site pourra être momentanément interrompu pour cause de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
Les photos et visuels présentés sont non contractuels.
De façon générale, l’éditeur ne peut encourir aucune responsabilité du fait du non-respect par les utilisateurs du site des présentes conditions d’utilisation.
LIENS HYPERTEXTES
La mise en place de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.
ÉVOLUTION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’éditeur se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des présentes conditions d’utilisation à tout moment.
Ainsi, nous conseillons vivement aux utilisateurs de revenir les parcourir lors de chacune de leurs visites.
DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Les présentes conditions d’utilisation sont soumises au droit français et à la compétence des tribunaux de Tarascon.
CONTACTEZ-NOUS
Pour toute question liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site, vous pouvez envoyer un message depuis notre formulaire de contact.
CONCEPTION DE CE SITE INTERNET
Angela Krah // Camargue-Communication
Saintes Maries de la Mer, France
Droits photo: Catherine Arniac-Bayard, Angela Krah